Les politiques des collectivités pour les zones humides : quels enseignements ?

Le Cerema a réalisé une série d'entretiens avec des acteurs de collectivités territoriales ayant mis en œuvre des politiques pour préserver ou restaurer des zones humides. Dans cet article, le Cerema présente les principaux enseignements.

Le travail du Cerema a consisté à analyser les politiques publiques en faveur des zones humides mises en œuvre par 13 acteurs publics. Les interviewés ont des rôles différents et complémentaires dans la mise en œuvre de la politiques zones humides: les collectivités territoriales mettent d'abord en place la politique d'identification et préservation des zones humides (7 interviews), un parc naturel régional joue une rôle d'animation ou d’impulsion (2 interviews), et des opérateurs publics départementaux ( 2 interviews) ainsi qu'un syndicat mixte de gestion d'un lac ont également répondu.

Cette diversité d'acteurs permet de couvrir l'ensemble des situations concrètes de mise en application sur le terrain de la politique nationale d'identification, de protection et gestion des zones humides.

Au cours des entretiens réalisés, nous avons cherché à comprendre les méthodologies d'identification des zones humides qu'elles soient en bonne santé ou menacées, le processus d'intégration de ces zones humides dans les documents d'urbanisme qui garantissent leur préservation, et la mise en place de la séquence Eviter Réduire compenser dans les projets impactant les zones humides, notamment le dimensionnement du besoin de compensation.

Deux questions complémentaires viennent enrichir les questionnaires : la perception des zones humides et de leurs enjeux par les interviewés, ainsi que les jeux d'acteurs induits et leurs conséquences sur l'aménagement du territoire.

En savoir plus

- Page dédiée du site web du Cerema

- Prise en compte des milieux humides dans les documents d'urbanisme

- Article Techni.Cités n°341, mars 2021: Intégrer les zones humides dans les PLUi

Page mise à jour le 09/08/2021
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