Documents d'urbanisme

 Afin d’aider les décideurs locaux dans leur démarche de territoire et de faciliter la prise en compte de la politique de l’eau et des enjeux identifiés dans les documents d’urbanismes, plusieurs guides méthodologiques ont été élaborés ces dernières années.

En voici quelques uns pour plus d’informations. A leur lecture, vous verrez qu’ils sont complémentaires :
- Compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et les SAGE - Guide d'application dans le bassin Artois-Picardie - Direction départementale de l'Equipement Nord, Mars 2007
- Guide technique de la prise en compte du volet "Eau" dans les PLU - Préfecture d'Indre-et-Loire, Juillet 2008
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Concernant la prise en compte des enjeux spécifiques des zones humides, la première des choses à faire est de se renseigner sur là où elles sont sur votre territoire et avant éventuellement de se lancer dans une démarche d’inventaire, se renseigner sur l’état des connaissances existantes ou en cours d’acquisition.

Pour ce faire, contacter la DDT de votre département.

Page mise à jour le 10/09/2015
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