Espace perso
Contact
GlossaireMilieux humides ou zones humides ?
En raison de la confusion possible entre le terme français "zone humide" et les grandes zones humides définies par les climatologues à l'échelle de la planète ou encore la notion de zonage en aménagement du territoire, les termes de "milieu humide" et "zone humide" seront utilisés dans ce portail, selon les modalités suivantes :Milieu humide
Ce terme est utilisé pour aborder les espaces définis par la convention de Ramsar. Cette définition large englobe notamment certains milieux souterrains, marins ou encore les cours d’eau...
"Un milieu humide est une portion du territoire, naturelle ou artificielle, caractérisée par la présence de l'eau.
Un milieu humide peut être ou avoir été (Par exemple d'après la carte de Cassini ou la carte d'état-major (1820-1866) en couleurs) en eau, inondé ou gorgé d'eau de façon permanente ou temporaire.
L'eau peut y être stagnante ou courante, douce, salée ou saumâtre."
Un milieu humide peut être ou avoir été (Par exemple d'après la carte de Cassini ou la carte d'état-major (1820-1866) en couleurs) en eau, inondé ou gorgé d'eau de façon permanente ou temporaire.
L'eau peut y être stagnante ou courante, douce, salée ou saumâtre."
La notion de milieu humide regroupe 4 grands ensembles :
- Les zones humides selon la définition Ramsar (Valable en France métropolitaine, Corse, DOM et TOM),
- Les zones humides selon la définition de la loi de 1992 (Valable en France métropolitaine, Corse, DOM),
- Les zones humides selon la définition de la loi de 1992 avec l'arrêté d'identification et de délimitation du 24 juin 2008 modifié"(Valable en France métropolitaine, Corse),
- Les zones humides selon la définition de la loi de 1992 (Valable en France métropolitaine, Corse, DOM),
- Les zones humides selon la définition de la loi de 1992 avec l'arrêté d'identification et de délimitation du 24 juin 2008 modifié"(Valable en France métropolitaine, Corse),
- Les marais selon la définition juriprudentielle française (Valable en France métropolitaine, Corse, DOM)
Zone humide selon le code de l'environnement
Ce terme est utilisé pour aborder les espaces répondant à la définition de la Loi de 1992. De cette dernière découle des conséquences réglementaires mais aussi des modalités d'action quand ce terme est employé des textes officiels.
En France métropolitaine, Corse, DOM
"Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° […] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire, ou dont la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ; […]
Précisée en France métropolitaine et Corse
Il a été précisé par l’article R.211-108 du même code que :
• les critères à retenir sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d'eau d'origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles,
• en l'absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide,
• la délimitation des zones humides est effectuée à l'aide des cotes de crue ou de niveau phréatique, ou des fréquences et amplitudes des marées.
• les critères à retenir sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d'eau d'origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles,
• en l'absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide,
• la délimitation des zones humides est effectuée à l'aide des cotes de crue ou de niveau phréatique, ou des fréquences et amplitudes des marées.
La présence d'un élément d'au-moins une des 3 caractéristiques étudiées (botanique, pédologique, hydrogéomorphologique) est nécessaire pour que le milieu soit considéré comme un milieu humide de type « Zone Humide » et de niveau de détail : « Précis »."
|
Prochainement !!! Précisée dans les départements d'outre-mer Il est à noter que des travaux de recherche & développement sont en cours pour definir des protocoles d'identification et de délimitation des zones humides dans les 5 départements d'outre-mer ... |
Page mise à jour le 24/05/2023
RSS
