"Protection et gestion des espaces humides et aquatiques"

Un guide complet, pédagogique et simple d’utilisation.
Le guide est composé de 14 chapitres thématiques abordant différentes facettes des zones humides : délimitation, administration, types de protection, impacts.
Près de 500 textes législatifs et règlementaires sont ainsi commentés et complétés par de la jurisprudence, des références à des dispositions complémentaires, des projets de réforme, des bilans de contentieux ou statistiques. Malgré la densité de l’information, la lecture est agréable, illustrée par de nombreux schémas, tableaux et cartes, ainsi que des logos pour visualiser en un clin d’œil le type d’information fourni.
Le guide se veut interactif avec des liens directs vers les encadrés et figures du texte. La bibliographie par sujet abordé est également interactive avec de nombreux renvois vers des ouvrages récents, et sites sur Internet.

Un guide destiné à tous
Ce guide s’adresse à toute personne recherchant des informations dans le domaine du droit applicable aux zones humides. Juristes, mais également gestionnaires, propriétaires, institutionnels, bureaux d’études et élus pourront ainsi trouver matière face à leurs interrogations.
En souhaitant que ce guide puisse vous aider à réaffirmer la position charnière qu’occupent les zones humides dans la politique environnementale et le développement durable : leurs rôles écologique et socio-économique en font des éléments clés d’une gestion raisonnée de notre patrimoine aquatique et de l’atteinte du Bon Etat Ecologique.

- COUVERTURE & 4ème de COUVERTURE

- Les SDAGE de Rhône Méditerranée et de Corse et les zones humides

- TABLE DES MATIERES

- INTRODUCTION

- CHAPITRE 1 : Définition et délimitation des zones humides
- CHAPITRE 2 : Connaissances des zones humides
- CHAPITRE 3 : Administration des zones humides
- CHAPITRE 4 : Protection réglementaire des zones humides
- CHAPITRE 5 : Protection foncière des zones humides
- CHAPITRE 6 : Protection contractuelle des zones humides
- CHAPITRE 7 : Protections européennes et internationales des zones humides
- CHAPITRE 8 : Protection des espèces des zones humides
- CHAPITRE 9 : Paysage des zones humides
- CHAPITRE 10 : Régulation des activités humaines dans les zones humides
- CHAPITRE 11 : Réglementations particulières à certaines zones humides
- CHAPITRE 12 : Outils de planification des zones humides
- CHAPITRE 13 : Evaluation des incidences des projets en zone humides
- CHAPITRE 14 : Fiscalité et financement des zones humides

- BIBLIOGRAPHIE

- COMITE DE RELECTURE et REMERCIEMENTS

- ANNEXES

- Avertissements

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