Publication d'un bulletin bibliographique sur la séquence ERC appliquée en milieux humides

La collection "Pôles-relais - synthèses bibliographiques" regroupe l'ensemble de la bibliographie disponible auprès des Pôles-relais sur divers sujets.
Cette collection est le résultat d'un travail de veille et de capitalisation des cinq Pôles-relais zones humides sur divers sujets d'actualité ou en réponse aux besoins des acteurs de ces territoires.

Les milieux humides sont des écosystèmes remarquables, tant par leurs fonctions hydrologiques et physico-chimiques que par la biodiversité qu’ils abritent. Pourtant, ils sont largement menacés puisque la moitié des zones humides du territoire français auraient été détruites ces cinquante dernières années. Les projets d’aménagement, d’infrastructures linéaires de transport, d’étalement urbain ... constituent une cause importante de disparition de ces milieux.

La séquence ERC, « Eviter-Réduire-Compenser », vise à atteindre une absence de perte nette de biodiversité due à un projet, en évitant les impacts négatifs du projet sur les milieux quand cela est possible, puis en les limitant autant que possible, et en dernier lieu, en compensant les impacts significatifs résiduels qui n’ont pu être évités ni réduits. Présente dès la Loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, la séquence ERC a été renforcée avec la Loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, qui introduit notamment l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Dans la continuité de ces évolutions législatives, le Plan Biodiversité publié en juillet 2018 fixe des actions en matière de préservation et restauration des zones humides (action n°5), d’arrêt de l’artificialisation des sols (action n°10) et d’amélioration de la séquence ERC (action n°90).

Une grande partie des documents cités dans ce bulletin est disponible à l’emprunt et/ou en téléchargement à partir des bases documentaires des Pôles-relais zones humides.

- Consulter le bulletin bibliographique

Pour citer ce document

AFEPTB ; Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales. La séquence ERC « éviter-réduire-compenser » appliquée en milieux humides. Pôles-relais zones humides. 2018. 64p.

En savoir plus

Consulter l'état des lieux réalisé par le Pôle-relais MZHIVA sur la séquence ERC en zones humides

Retrouvez toutes les synthèses bibliographiques des Pôles-relais zones humides

 

 

Page mise à jour le 23/01/2019
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