Glossaire

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Titre Fichiers attachés

Rubrique 3.1.5.0. : Installations, ouvrages, travaux ou activités susceptibles de détruire les frayères, les zones de croissance ou d'alimentation des poissons, des crustacés et des batraciens

Rubrique 3.1.2.0. : IOTA conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau, à l'exclusion de ceux visés à la rubrique 3.1.4.0, ou conduisant à la dérivation d'un cours d'eau

Rubrique 3.3.1.0 : Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais

Rubrique 4.1.3.0. : Dragage et/ou rejet y afférent en milieu marin

Rubrique 4.1.2.0. : Travaux d'aménagement portuaires et autres ouvrages réalisés en contact avec le milieu marin et ayant une incidence directe sur ce milieu

Rubrique 4.1.1.0. : Travaux de création de port maritime ou création ou modification de chenal d’accès

Rubrique 3.1.5.0.: Installations, ouvrages, travaux ou activités susceptibles de détruire les frayères, les zones de croissance ou d'alimentation des poissons, des crustacés et des batraciens

Rubrique 3.3.1.0 : Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais

Rubrique 3.3.2.0. : Réalisation de réseaux de drainage

Rubrique 3.1.5.0.: Installations, ouvrages, travaux ou activités susceptibles de détruire les frayères, les zones de croissance ou d'alimentation des poissons, des crustacés et des batraciens

Rubrique 3.1.2.0. : IOTA conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau, à l'exclusion de ceux visés à la rubrique 3.1.4.0, ou conduisant à la dérivation d'un cours d

Rubrique 3.3.1.0 : Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais

Rubrique 3.2.3.0 : Création de plans d’eau, permanents ou non

Rubrique 3.2.6.0 : Construction de digues à l'exception de celles visées à la rubrique 3.2.5.0

Rubrique 3.2.5.0 : Barrages de retenue et digues de canaux

Rubrique 3.1.5.0 : Installations, ouvrages, travaux ou activités susceptibles de détruire les frayères, les zones de croissance ou d'alimentation des poissons, des crustacés et des batraciens

Rubrique 3.2.2.0.: Installations, ouvrages, remblais dans le lit majeur d'un cours d'eau

Rubrique 3.3.1.0 : Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais

Une grande diversité

Une forte production biologique

L'alimentation de l'écosystème

La régulation du cycle de l'eau

Rassembler les moyens humains et financiers

Utiliser le référentiel « tronc commun »

Utiliser des outils cartographiques

Elaborer un inventaire

Les limites des inventaires

Les objectifs des inventaires

Quelles sont les Mesures agroenvironnementales territorialisées envisageables ?

Quelles sont les dispositifs nationaux en place ?

Quels sont les dispositifs déconcentrés à cahier des charges national ?

Nous sommes là pour vous aider !

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