Travaux en cours en outre-mer sur les milieux humides

Le ministère en charge de l’écologie a publié en Aout 2024, une note rappelant les différents chantiers lancés en Outre-mer. 

Les services de l’Etat sont étroitement associés aux travaux suivants : 

1/ la définition de protocoles et de listes de références spécifiques pour l’identification et la délimitation des zones humides, en vue d’étendre aux départements et régions d’outre-mer l'arrêté du 24 juin 2008 modifié pour mieux fonder l’application de la police de l’eau sur les zones humides ;

2/ l’élaboration de cartographies de prélocalisation des zones humides dans les départements et régions d’outre-mer, comme cela est également conduit en métropole ; 

3/ l’animation de la mise en œuvre dans les outre-mer (DROM et autres territoires ultra-marins) du 4ème plan national Milieux humides (PNMH4), confiée au Comité français de l’UICN, porteur du Pôles-relais zones humides tropicales.

En savoir plus

- Télécharger la note du MTECT

- Projet de cartographies de prélocalisation des zones humides en métropole. 

- Rubrique "Prélocaliser et inventorier pour connaitre"

Page mise à jour le 06/08/2024
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