Hors groupe thématique
lun 05/06/2023 - 11:50
Un certain nombre d'actions n'ayant pas vocation à être suivies par un Gth sont suivies directement par le Ministère en charge de l'écologie.
Bilan du GTh |
Zoom sur les fonds d'investissements structurels un film d'Europe en France.
|
|
|
|
Annexe 10 - Fiche milieux et zones humides Instruction du Gouvernement du 22 avril 2014 relative à la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés |
|
ches actions :
Axe 3 : Entretenir, préserver et reconquérir les milieux humides
Numéro | Titre | Autre document |
---|---|---|
13
|
Mettre en oeuvre les programmes de mesure des SDAGE visant à préserver et restaurer les fonctions des milieux humides, utiles à la qualité des masses d'eau
|
|
15
|
Mettre en place des projets "LIFE" à l'intar du projet "Tourbières du massif jurassien Franc-comtois"
|
|
17
|
Renforcer la prise en compte des milieux humides par les Plans grands fleuves
|
Axe 4 : Renforcer la prise en compte des milieux humides dans les autres politiques de gestion de l'espaces
Axe 4.2 : Renforcer la prise en compte des milieux humides dans les autres politiques publiques de gestion de l'espace
Numéro | Titre | Fiche action | Autre document |
---|---|---|---|
31
|
Promouvoir la contribution des fédérations de chasseurs et de leur réseau de sociétés locales de chasse à la conservation des milieux humides
|
Page mise à jour le 04/12/2023