La définition donnée par la loi sur l’eau mentionne la présence d’une végétation dominée par des plantes hygrophiles. Cette présence n’est pas obligatoire, la loi prenant soin de préciser « la végétation, quand elle existe ».

Toutefois, si la présence de ce type de végétation est confirmée, leur domination doit être constatée dans l’espace mais aussi dans le temps, « pendant une partie de l’année » (Art. L. 211-1 du code de l'environnement).

Il précise aussi que les plantes hygrophiles indicatrices des zones humides sont répertoriées dans des listes établies par région biogéographique (Art. R. 211-108 du code de l'environnement).

Plantes hydrophiles

On désigne par le terme d’hygrophytes toutes les plantes qui poussent en milieux humides mais, selon leur niveau d’adaptation, celles-ci se distribuent selon des gradients d’humidité et/ou de salinité. En France, on distingue ainsi les hydrophytes, toujours immergées ou affleurant à la surface de l’eau (cératophylles, potamots, nénuphars, élodées, lentilles d’eau…) et les amphiphytes qui poussent à la limite terre-eau et sont adaptées aux deux environnements ; ce groupe inclut les hélophytes qui sont enracinées au fond de l’eau et dont les parties aériennes sont émergentes (roseaux, Typha, Baldingère, carex…).

Modalité de caractérisation

L’arrêté donne une méthode pour identifier ses plantes. (Arr. 24 juin 2008 mod., annexe II. 2.1 tableau A,)
La vérification peut se faire, soit à partir de données et cartes d'habitats, soit par un relevé sur le terrain :

- vérification à partir de données et cartes d’habitats existantes.

- vérification à partir de données sur le terrain : présence de plantes hygrophiles listées et/ou de type de végétations spécifiques aux zones humides (habitats caractéristiques des zones humides répertoriés selon les nomenclatures Corine Biotopes ou Prodrome des végétations de France) ;

Les espèces végétales indicatrices des zones humides

Il s’agit de celles identifiées sur la liste de 801 taxons figurant à l’annexe II. 2.1 de l'arrêté (775 espèces et 26 sous-espèces)

Certaines espèces, qui n’ont pas de caractère hygrophile marqué ou systématique à l’échelle de la France métropolitaine et de la Corse, n’ont pas été intégrées à cette liste nationale. Cette liste peut donc être complétée, sur proposition du conseil scientifique régional du patrimoine naturel, par le préfet de région et adaptée par territoire biogéographique. Si la plante ne figure dans aucune liste (nationale ou complémentaire), l’approche par Habitat peut être privilégiée.

Les habitats caractéristiques des zones humides

Ils sont identifiés sur une liste figurant à l’annexe II. 2.2 de l'arrêté.

Consulter la liste des habitats des zones humides. Il s’agit des typologies CORINE biotope et Prodrome des végétations de France restreintes correspondants aux habitats humides.

La lettre « H » au tableau signifie que l’habitat est caractéristique de zone humide. La lettre « p » (pro parte) que l’habitat n’est pas systématiquement ou entièrement caractéristique des zones humides. Dans ce cas, il faut réaliser des investigations sur les sols ou sur les espèces végétales. Il en est de même si l’habitat n’apparaît pas dans les tableaux.

Le critère « plante hygrophile » ou « habitat caractéristique » permet d’exclure les plantes croissant dans l’eau (nénuphar) et celles en bordure de berge (hélophytes).

Méthode de détermination de la présence de plantes caractéristiques des zones humides

L’arrêté fournit une méthode pour déterminer la présence de ces plantes sur le terrain (Arr., annexe II. 2.1.1).
Les relevés sur le terrain doivent être effectués à une période adaptée à la détermination des espèces significatives. Les investigations doivent porter prioritairement sur des points situés de part et d’autre de la frontière supposée de la zone humide, suivant le long des transects perpendiculaires à cette frontière.

Le pourcentage de recouvrement est la proportion de la surface couverte par la végétation (vue de dessus) par rapport à la surface totale inventoriée. Le recouvrement total peut excéder 100% en raison de la superposition des strates.

Ces placettes recouvrent des secteurs homogènes du point de vue des conditions du milieu.

La superficie des placettes circulaires varie respectivement de 1,5 m, 5 m ou 10 m de rayon selon que l’on se trouve en milieu herbacé, arbustif ou arborescent. La période de floraison est à privilégier.

Pour chaque strate de végétation (arborescente : > 5-7 m, arbustive : 2-5 m ou herbacée : < 2 m), les pourcentages de recouvrement des espèces dominantes sont notés et classés.

Les espèces aux pourcentages de recouvrement cumulés ≥ 50 % du recouvrement total de la strate sont extraites, ainsi que les espèces à pourcentages de recouvrement ≥ 20 % si elles n’ont pas été comptabilisées précédemment.

Les tableaux alors obtenus pour chaque strate sont fusionnés en un seul : le tableau des espèces dominantes toutes strates confondues. Le caractère hygrophile de ces espèces est examiné. Si la moitié au moins d’entre-elles figure dans la « Liste des espèces indicatrices de zones humides», la végétation peut être qualifiée d’hygrophile.

La liste d’espèces ainsi obtenue doit donc comporter la présence de plus de 50 % d’espèces hygrophiles mentionnées au tableau A de l’annexe II de l’arrêté.

Méthode de détermination de la présence habitats caractéristiques des zones humides

La vérification peut se faire, soit à partir de données et cartes de végétation, soit par un examen sur le terrain (Arr., annexe II. 2.2.1) :

- dans le premier cas, les données ou cartes (à une échelle comprise entre le 1/1000e ou 1/25000e) doivent permettre de savoir si l’un ou plusieurs des habitats caractéristiques de zones humides (CORINE-Biotopes, Prodrome des végétations de France) notés dans le tableau B de l’annexe II de l’arrêté sont indiqués.

- dans le second cas, les relevés sur le terrain suivent en partie le protocole utilisé pour les espèces végétales des zones humides. Sur chacune des placettes, l’examen des habitats consiste à effectuer un relevé phytosociologique (Présence/absence) conforme aux pratiques en vigueur. Les résultats obtenus sont analysés pour déterminer s’il s’agit d’un ou plusieurs habitats caractéristiques de zones humides mentionnés dans le tableau B de l'annexe II de l’arrêté.

Page mise à jour le 08/09/2023