Générales

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  1. 22/06/11

    <p>Le Groupe d'Etudes des Tourbières tiendra du 3 au 6 juillet prochain ses 26e rencontres annuelles.</p>

  2. 20/06/11

    <p style="text-align: justify;">Reconnaissant le rôle important des chasseurs dans l’entretien et la restauration des zones humides, la proposition de loi du 17 mai 2011 portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (adoptée en première lecture par l’Assemblée Nationale) instaure une exonération de la taxe sur le foncier non-bâti (TFNB) pour les zones humides sur lesquelles la chasse est pratiquée.</p>

  3. 18/06/11

    <p style="text-align: justify;">Ce décret fixe les nouvelles modalités de composition et de fonctionnement de cet organisme consultatif dans le cadre de la loi Grenelle 2.</p>

  4. 15/06/11

    <p>Nathalie Kosciusko-Morizet a signé la décision d’attribution du label «&nbsp;Grand site de France&nbsp;» à la Baie de Somme.</p>

  5. 10/06/11

    <p>Le site des outils de gestion intégrée de l'eau a fait l'objet d'une refonte.</p>

  6. 07/06/11

    <p style="text-align: justify;">Les ministères en charge respectivement de l'agriculture et de l'écologie ont confié au CGAAER et au CGEDD une mission conjointe portant sur l'adéquation entre la préservation des zones humides et les outils diponibles du Plan de developpement rural hexagonal, notamment les mesures agro-environnementales.</p>

  7. 06/06/11

    <p>Le MEDDTL lance une consultation publique relative à l'élaboration des plans de prévention des risques littoraux (PPRL). La consultation sera ouverte jusqu’au 8 juin 2011.</p>

  8. 05/06/11

    <p style="text-align: justify;">Face à l'épisode de sécheresse qui touche actuellement la France et notamment l'élevage, les Conservatoires d'espaces naturels prennent des mesures concrètes pour soutenir les éleveurs sur les sites qu'ils ont en gestion.</p>

  9. 31/05/11

    <p>La 2ème édition des Rencontres Agriculture-Environnement qui s'est tenue les 23 et 24 novembre 2010 au CPIE Sèvre et Bocage a fait l'objet d'une publication sur la gestion conservatoire des zones humides de tête de bassin versant en agriculture.</p>

  10. 27/05/11

    <p style="text-align: justify;">Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement a réuni, le 16 mai dernier, la Commission de suivi hydrologique (dite « Comité Sécheresse »), rassemblant&nbsp; les représentants de tous les usagers de l’eau, des élus, membres des comités de bassins, et experts.</p>

Page mise à jour le 12/09/2023
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