Générales

<p>Le Ministère chargé du Développement Durable vient de diffuser la circulaire du 12 mai 2011 relative à la labellisation et au suivi des projets PAPI 2011 et opérations de restauration des endiguements du plan submersions rapides.</p>

<p style="text-align: justify;">Les rencontres GRISAM se déroulerons du 18 au 20 octobre 2011 à Rochefort sur Mer (Charente-Maritime). L’appel à communication est ouvert jusqu’au 19 Juillet.</p>

<div style="text-align: justify;">Guide juridique d'accompagnement des bassins de Rhône-Méditerranée et de Corse, Agence de l’eau RM&amp;C, Pôle relais lagunes méditerranéennes, 568 p.</div><div style="text-align: justify;">O. CIZEL - Groupe d’histoire des zones humides (2010), Protection et gestion des espaces humides et aquatiques.</div>

<p style="text-align: justify;">Synthèse du séminaire organisé par les programmes de recherche LITEAU et GICC : « Impacts du changement climatique sur le littoral : quelle gestion et quelle adaptation ? ».</p>

<p>Le Groupe d'Etudes des Tourbières tiendra du 3 au 6 juillet prochain ses 26e rencontres annuelles.</p>

<p style="text-align: justify;">Reconnaissant le rôle important des chasseurs dans l’entretien et la restauration des zones humides, la proposition de loi du 17 mai 2011 portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (adoptée en première lecture par l’Assemblée Nationale) instaure une exonération de la taxe sur le foncier non-bâti (TFNB) pour les zones humides sur lesquelles la chasse est pratiquée.</p>

<p style="text-align: justify;">Ce décret fixe les nouvelles modalités de composition et de fonctionnement de cet organisme consultatif dans le cadre de la loi Grenelle 2.</p>

<p>Nathalie Kosciusko-Morizet a signé la décision d’attribution du label «&nbsp;Grand site de France&nbsp;» à la Baie de Somme.</p>

<p>Le site des outils de gestion intégrée de l'eau a fait l'objet d'une refonte.</p>

<p style="text-align: justify;">Les ministères en charge respectivement de l'agriculture et de l'écologie ont confié au CGAAER et au CGEDD une mission conjointe portant sur l'adéquation entre la préservation des zones humides et les outils diponibles du Plan de developpement rural hexagonal, notamment les mesures agro-environnementales.</p>