<p>Rivière située dans le département du Puy-de-Dôme, le Miodet prend sa source dans les monts du Livradois et se jette dans la Dore en rive gauche après un parcours de 30 km. Il draine un bassin versant de 102 km&sup2;, majoritairement couvert par des terrains agricoles en aval et par des massifs forestiers en amont. Le Miodet connait un important problème d&rsquo;ensablement comme la majorité des cours d&rsquo;eau du Livradois-Forez. Cet ensablement a pour origine la déprise agricole et l&rsquo;exploitation de résineux en bords de cours d&rsquo;eau ne permettant plus le maintien des sols face à l&rsquo;érosion.</p><p>Par ailleurs, sur le cours du Miodet, on compte plus d&rsquo;une trentaine d&rsquo;ouvrages hydrauliques, dont la plupart n&rsquo;ont plus d&rsquo;usage. Au niveau de la confluence avec la Dore, le barrage de Sauviat, construit au XIXe siècle pour la production hydroélectrique, est toujours en activité. D&rsquo;une hauteur de 27 m et d&rsquo;une capacité de 0,6 million de m3 d&rsquo;eau, il bloque totalement la continuité du cours du Miodet. Le seuil de Chelles Basse est situé plus en amont, au niveau de la commune de St-Dier-d&rsquo;Auvergne. Ce seuil, haut de 4,5 m et abandonné depuis plusieurs décennies, avait initialement pour fonction l&rsquo;alimentation d&rsquo;un moulin, en ruine aujourd&rsquo;hui. Contrairement à la Dore, le cours du Miodet n&rsquo;est pas classé, et n&rsquo;abrite pas de migrateur amphihalin. Toutefois, il présente un bon potentiel de zones favorables à la reproduction des truites et espèces d&rsquo;accompagnement (chabot, vairon).</p>

<p>Ouvrage abandonné, le seuil de Chelles Basse n&rsquo;a plus d&rsquo;usage. Dans le cadre du contrat de restauration et d&rsquo;entretien (CRE) 2005-2010, les techniciens de la communauté de communes du Pays d&rsquo;Olliergues (CCPO) ont recherché et démarché la propriétaire afind&rsquo;envisager une solution pour rétablir la continuité écologique au niveau de l&rsquo;ouvrage.</p><p>Deux solutions ont été présentées à la propriétaire : l&rsquo;effacement ou l&rsquo;aménagement d&rsquo;une passe à poissons. La propriétaire n&rsquo;habitant pas sur le bassin et le CRE bénéficiant d&rsquo;une équipe de régie et de financements publics en provenance du Conseil général et de l&rsquo;agence de l&rsquo;eau, la solution d&rsquo;effacement a été privilégiée. La mise en place d&rsquo;une passe à poissons aurait nécessité une consolidation de l&rsquo;ouvrage et un entretien régulier. L&rsquo;opération d&rsquo;effacement a donc été inscrite en 2009 au CRE alors en cours de mise en oeuvre.</p>

<p>Avant de procéder à l&rsquo;effacement du seuil, l&rsquo;équipe technique du CRE a réalisé un entretien de la ripisylve en coupant tous les arbres pouvant gêner l&rsquo;accès au seuil ou menaçant de tomber suite à l&rsquo;effacement de la retenue. Un chenal de dérivation a ensuite été mis en place afin de pouvoir travailler à sec. Une partie du sable abondamment présent dans la retenue a été régalée sur les berges. Enfin, le seuil de pierre a été totalement supprimé jusqu&rsquo;au niveau de ses fondations, les blocs le constituant ont été en partie mis en dépôt sur les berges ou utilisés pour diversifier les écoulements dans le lit mineur du cours d&rsquo;eau.</p>

<p>Aucune mesure de gestion n&rsquo;a été prise.</p>

<p>Aucun état initial n&rsquo;a été réalisé. Aucun suivi n&rsquo;est prévu après travaux.</p>

<p>En termes de réalisation des objectifs, cette action est une réussite puisque le transport des sédiments est rétabli et la libre circulation des poissons est rouverte sur un tronçon de quatre km. Visuellement, le milieu s&rsquo;est diversifié, on observe une granulométrie plus grossière et plus hétérogène. Des radiers et des habitats favorables pour des frayères réapparaissent. Les berges commencent peu à peu à se revégétaliser. Cependant, le linéaire rouvert suite à l&rsquo;effacement du seuil est limité par la présence, en aval, du barrage de Sauviat, situé à la confluence Dore-Miodet, qui bloque totalement la continuité sur le cours d&rsquo;eau. Il n&rsquo;est pas prévu à l&rsquo;heure actuelle de réaliser une quelconque action pour la restauration de la continuité au niveau de ce barrage.</p><p>Localement, les travaux réalisés sur le seuil de Chelles Basse ont été controversés. L&rsquo;opération a souffert d&rsquo;un grand manque de communication. Du fait de l&rsquo;opportunité d&rsquo;intervention (volonté du propriétaire) et de la localisation du site (isolé dans la forêt, sans enjeux ni usages), les travaux ont été réalisés rapidement, sans information ou consultation préalable de la population locale sur le contenu du projet. Après la réalisation de l&rsquo;effacement, les propriétaires situés plus en aval ainsi que les protecteurs de moulins ont exprimé leur désaccord au sujet de la destruction d&rsquo;un ouvrage considéré comme patrimonial, appuyés par la critique d&rsquo;un article paru dans un journal local. Des réunions de communication ont été organisées suite aux travaux, avec les riverains et les services techniques du CRE, afi n d&rsquo;expliquer la démarche d&rsquo;opportunité de cette opération, les motivations du projet et favoriser son acceptation. Le prochain contrat territorial reprendra les thématiques du CRE 2005-2010 et des actions (non programmées encore) seront envisagées dans le cadre de la restauration de la continuité écologique.</p>

Non renseigné

<p>L&rsquo;Hardtbach, ruisseau forestier, est un affluent de la Lauter, qu&rsquo;il rejoint après un parcours de 12 km. Son bassin versant, d&rsquo;une superficie de 22 km&sup2;, se situe en secteur de plaine sur des terrains alluvionnaires déposés par la Lauter. Celle-ci s&rsquo;est ensuite déconnectée petit à petit de la plaine alluviale. L&rsquo;ensemble est donc composé d&rsquo;un axe principal formé par la Lauter, environné par un massif forestier de 2 000 Ha. Ce dernier repose sur un empilement de nappes phréatiques, dont les plus superficielles (0-4 m) conditionnent la présence d&rsquo;un gradient de boisements à caractère humide, depuis les aulnaies-frênaie jusqu&rsquo;aux chênaies. Le réseau hydrographique intraforestier ainsi constitué n&rsquo;est pas alimenté en eau de façon permanente et est en grande partie d&rsquo;origine artificielle.</p><p>L&rsquo;amont du bassin versant du Hardtbach est agricole, mais la majorité du cours d&rsquo;eau est située en milieu forestier, dans un massif de production. La production sylvicole a commencé à la fin du XIXe siècle. Des fossés de drainage ont été ouverts afin d&rsquo;optimiser la production et notamment pour faciliter la régénération des chênes par l&rsquo;assainissement des sols. Puis dans les années 1960 et dans un contexte de remembrement agricole, le drainage du massif forestier a été accentué afin d&rsquo;évacuer de façon plus efficace les eaux collectées dans les zones agricoles vers la Lauter plus en aval. Les rejets agricoles sont drainés directement dans le réseau hydrographique forestier. Les nappes superficielles prisonnières du massif ne sont plus alimentées correctement et des dépérissements successifs ont été observés sur les chênes. La préservation des nappes superficielles, notamment par la limitation du drainage, est un enjeu majeur sur ce secteur.</p><p>L&rsquo;Hardtbach est situé sur le secteur Natura 2000 &laquo;Lauter&raquo;, classé notamment pour la présence de la lamproie de Planer.</p>

<p>Face au dépérissement du chêne et à la dégradation hydromorphologique du cours d&rsquo;eau, les différents acteurs &ndash; gestionnaires forestiers, communes propriétaires et services de l&rsquo;État &ndash; ont souhaité agir. L&rsquo;objectif était de restaurer les milieux dégradés tout en tenant compte de la gestion forestière mise en oeuvre sur le site. Dans le cadre du classement Natura 2000, il a été décidé, en 2006, de monter un programme Life-Nature (2007-2012) porté par l&rsquo;Office national des forêts (ONF). Après avoir réalisé une cartographie du réseau hydrographique et des ouvrages en 2007-2009, l&rsquo;ONF a lancé en 2009 une étude de faisabilité pour restaurer la capacité d&rsquo;étiage de la nappe superficielle sur le site Natura 2000. Cette étude a permis de visualiser l&rsquo;étendue et l&rsquo;ampleur des travaux à réaliser sur le réseau hydrographique de l&rsquo;Hardtbach.</p>

<p>Les travaux se sont déroulés sur deux ans, au cours des automnes 2010 et 2011. L&rsquo;ONF a conduit les travaux avec l&rsquo;aide d&rsquo;une entreprise privée spécialisée. De nouveaux méandres ont été créés, les anciens n&rsquo;étant plus visibles. Les berges du cours d&rsquo;eau ont été retalutées en pente douce et le fond du lit réhaussé par recharge sédimentaire (remblais à partir des merlons de curage présents en berges) et par pose de seuils rustiques (bois et fagots). Trois ouvrages infranchissables de type buse ont été supprimés et deux ont été remplacés de manière à les rendre franchissables notamment pour la lamproie de Planer et la truite fario. Certains fossés de drainage périphériques au massif ont été rétrécis et d&rsquo;autres fermés pour favoriser le débordement lors d&rsquo;épisodes pluvieux intenses.</p><p>Des mesures d&rsquo;accompagnement ont également été réalisées consistant à restaurer et créer des mares en guise d&rsquo;annexes hydrauliques.</p><p>Afin de limiter l&rsquo;impact des travaux sur la faune aquatique, des filtres ont été posés à l&rsquo;aval du site d&rsquo;intervention pour réduire la mise en suspension de matériaux fins. Des ouvertures de petites fosses de décantation ont été réalisées régulièrement dans le chenal principal permettant ainsi de capturer le sable mis en mouvement suite aux travaux.</p>

Nomenclatures s'appliquant sur le site :

<p>Les gestionnaires et les communes propriétaires des parcelles forestières sont chargés de l&rsquo;entretien de la végétation et des embâcles dans le cours d&rsquo;eau. Les interventions sur les embâcles se font uniquement sur les ouvrages en place.</p>

<p>Un état initial a été réalisé en 2009 lors de la phase d&rsquo;étude préalable. Pour le compartiment hydraulique, des mesures de débit et un sondage piézométrique ont été réalisés. Pour le compartiment biologique, des pêches électriques et des prélèvements IBGN ont été effectués afin d&rsquo;estimer respectivement l&rsquo;état des populations de poissons et d&rsquo;invertébrés. Enfin, des analyses de qualité de l&rsquo;eau ont été mises en oeuvre en parallèle. Un suivi après travaux, basé sur les mesures des mêmes compartiments, est prévu 3 ou 4 ans après les travaux (en 2013 ou 2014). Une évaluation partielle du compartiment des invertébrés a été réalisée par des étudiants stagiaires de l&rsquo;école nationale du génie eau et environnement de Strasbourg (ENGEES) en 2010 et 2011.</p>

<p>Le chantier est encore trop récent pour que l&rsquo;on puisse en mesurer les gains biologiques et morphologiques.</p><p>Toutefois, grâce aux travaux de recharge du lit mineur, le niveau de la lame d&rsquo;eau a été rehaussé en moyenne de 40 cm par rapport au lit d&rsquo;origine, mais l&rsquo;absence de suivi piézométrique ne permet pas de constater l&rsquo;effet de ces travaux sur le niveau de la nappe. En saison estivale, sur certaines portions de lit non concernées par les travaux, on constate une augmentation du niveau de la lame d&rsquo;eau par rapport à la situation avant travaux et les berges sont davantage ennoyées. Cela semble indiquer une amélioration de la capacité d&rsquo;étiage de la nappe.</p><p>Les services techniques de l&rsquo;ONF constatent une diversification visuelle des écoulements et des faciès, permettant d&rsquo;offrir des milieux plus attractifs pour la faune aquatique. Des fraies de lamproie ont déjà été observées moins d&rsquo;un an après les travaux. Les ouvertures réalisées au niveau de la végétation rivulaire en bordure de ruisseau (pour faciliter le déplacement de la pelle mécanique le long du ruisseau) et la dynamisation des écoulements, favorisent l&rsquo;attractivité du milieu pour les odonates des eaux courantes (Cordulégastre annelé) et l&rsquo;avifaune (Bergeronette des ruisseaux et Martin pêcheur).</p><p>Les premières analyses de la faune macrobenthique montrent un appauvrissement de la macrofaune en termes de biodiversité et de biomasse, qui semble lié à la phase de recolonisation du milieu suite aux travaux ainsi qu&rsquo;à un printemps 2011 très sec.</p><p>Les suivis futurs devraient permettre de constater l&rsquo;évolution de la faune aquatique piscicole et invertébrée et de mesurer la surface reconquise par les lamproies de Planer.</p><p>Les actions de restauration réalisées sur l&rsquo;Hardtbach &ndash; concrétisation du document d&rsquo;objectifs Natura 2000 &ndash; ont été appréciées des riverains et des élus. Cette&nbsp; opération a également permis une meilleure compréhension des enjeux hydromorphologiques et écologiques auprès des gestionnaires et des exploitants du massif.</p><p>Fort de cette expérience, l&rsquo;ONF vient de lancer une étude de faisabilité pour la réalisation de travaux de reméandrage sur un autre massif forestier,<br />de contexte semblable.</p>

<p>Les sources de la Seine sont situées au niveau de la commune de Source-Seine, sur le plateau de Langres dans le département de Côte d&rsquo;Or. Le bassin de la Seine amont mesure plus de 22 000 km&sup2; et s&rsquo;étend sur quatre régions et huit départements. Il représente un linéaire d&rsquo;environ 12 800 km de cours d&rsquo;eau. Ce bassin versant est dominé par la présence de prairies agricoles et notamment de parcelles de cultures céréalières. Comme une majorité de cours d&rsquo;eau situés en zones cultivées, le cours de la Seine amont a connu par le passé et particulièrement à partir des années 70, d&rsquo;importants travaux de rectification et d&rsquo;installations d&rsquo;obstacles transversaux dans le but de gagner de l&rsquo;espace agricole et réduire les fréquences de débordement des crues. Dans le département de Côte d&rsquo;Or, 560 ouvrages hydrauliques sont répertoriés et huit sont situés sur le territoire de la commune de Châtillon-sur-Seine.</p><p>Sur certains secteurs, la Seine amont est toutefois relativement préservée des pressions anthropiques et abrite des populations de truites et ses espèces d&rsquo;accompagnement, d&rsquo;ombres, et de cyprinidés rhéophiles.</p><p>Le seuil de la Granitière mesure 1,2 m de hauteur. Cet ouvrage fut construit au&nbsp; XIVème, pour les besoins d&rsquo;une usine de papeterie. Au XIXème, il était utilisé pour alimenter une forge. Le site a ensuite fait office d&rsquo;usine de fabrication de bois. Puis, en 1965, il est transformé en scierie de granite, activité qui sera stoppée en 1994. Le site n&rsquo;a depuis plus d&rsquo;usage économique.</p>

<p>Dans le cadre de ses missions de restauration des milieux aquatiques, le Syndicat intercommunal des cours d&rsquo;eau châtillonnais (SICEC) a lancé, au cours des années 2000, une étude globale sur 34 ouvrages hydrauliques situés sur le bassin versant de la Seine amont. Cette étude proposait des actions pour la restauration de la continuité, intégrées dans le contrat de rivière Sequana (2008-2012). En parallèle, l&rsquo;ouvrage de la Granitière, abandonné, sans usage depuis 1994 et qui représentait un risque sécuritaire, a été acheté par la commune en 2003. Il a ensuite été cédé au SICEC, qui a procédé également à l&rsquo;achat d&rsquo;une portion de berge en rive gauche. Par ailleurs, les vannes de l&rsquo;ouvrage ont été levées en 2007, amoindris-sant ainsi l&rsquo;effet &laquo;retenue&raquo;, mais constituant tout de même un obstacle à l&rsquo;écoulement.</p><p>Le technicien rivière s&rsquo;est ensuite rapproché des services de l&rsquo;État et de l&rsquo;Onema, afin d&rsquo;étudier préférentiellement la solution d&rsquo;effacement de l&rsquo;ouvrage. Le contrat de rivière ainsi que la maitrise foncière de l&rsquo;ouvrage ont permis de mettre rapidement en place une action de restauration de la continuité sur ce secteur.</p>

<p>Les travaux se sont déroulés en deux phases :</p><p>&bull; en 2009, effacement complet de l&rsquo;ouvrage de la Granitière, avec démantèlement des vannes et suppression du radier. Afin d&rsquo;éviter l&rsquo;érosion régressive au niveau des habitations riveraines et de stabiliser le profil en long, un point dur a été maintenu. Ce dernier est prolongé vers l&rsquo;aval d&rsquo;une rampe en enrochement à faible pente permettant un franchissement pour toutes les espèces. L&rsquo;intervention a été complétée par la mise en place de techniques végétales pour protéger les berges et l&rsquo;installation d&rsquo;enrochements en aval de l&rsquo;ancien déversoir.</p><p>&bull; en août 2010, mise en place d&rsquo;épis et de blocs afin de diversifier les vitesses d&rsquo;écoulement dans l&rsquo;ancienne retenue (pour corriger le surdimensionnement et l&rsquo;homogénéité du lit).</p>

Nomenclatures s'appliquant sur le site :

<p>Aucune mesure de gestion particulière n&rsquo;a été prise.</p>

<p>&laquo;L&rsquo;état initial&raquo; de 2008-2009 ne fait pas office d&rsquo;état initial au sens strict puisque les vannes de l&rsquo;ouvrage étaient déjà maintenues levées depuis 2007. Le compartiment piscicole a été évalué avant travaux par l&rsquo;Onema en 2008. Un bureau d&rsquo;étude a réalisé le suivi du compartiment des macro-invertébrés en 2009 (méthode IBGN DCE). Enfin, le SICEC a réalisé des profils en travers et des mesures sur le substrat et les vitesses d&rsquo;écoulement en 2008. Des mesures après travaux ont été effectuées sur les mêmes compartiments, en 2011 pour les poissons, 2010-2011 pour les macro-invertébrés et 2012 pour les profi ls en travers. Un suivi thermique continu entre 2008 et 2011 a également été effectué.</p>

<p>L&rsquo;effacement de cet ouvrage permet de décloisonner un tronçon de 6,8 km de long.</p><p>Les données du suivi piscicole sont en cours de traitement. Les premières analyses montrent une légère évolution dans la composition du peuplement après effacement de l&rsquo;ouvrage. Au niveau de l&rsquo;ancienne retenue, les inventaires réalisés après-travaux (2012) ont permis la capture de truites communes et de chabots, espèces non observées initialement, et normalement présentes sur ce type de cours d&rsquo;eau. Les effectifs observés restent tout de même très faibles, notamment par rapport aux densités observées en aval de l&rsquo;ancien ouvrage. De même, l&rsquo;abondance des espèces plutôt inféodées aux milieux lentiques (tanche, brème bordelière, gardon) est en net recul depuis 2008.</p><p>Le gain apporté par l&rsquo;opération apparait mesurable, même si du point de vue du peuplement piscicole, il peut paraitre limité.</p><p><br />Plusieurs éléments peuvent éclairer ce constat :<br />&bull; le peuplement observé après travaux est comparé à une situation initiale déjà améliorée, les vannes levées réduisant l&rsquo;impact de l&rsquo;ouvrage sur les écoulements, notamment la longueur du remous hydraulique engendré ;<br />&bull; le maintien d&rsquo;un point dur certainement surdimensionné en termes de calage altimétrique, entraine la persistance d&rsquo;une retenue en amont de l&rsquo;ancien vannage qui présente des habitats aquatiques peu favorables aux espèces d&rsquo;eauxvives. De fait, malgré l&rsquo;existence ponctuelle de petites zones d&rsquo;accélération des écoulements et de substrats différenciés, l&rsquo;écoulement dominant reste lentique et les hauteurs d&rsquo;eau importantes.</p><p>Un léger changement est observé dans la composition des macro-invertébrés. Une espèce rhéophile &ndash; inféodée aux milieux aquatiques vifs et courants &ndash; de la famille des Brachycentridés a été inventoriée dans l&rsquo;ancienne retenue. L&rsquo;apparition de cette espèce semble montrer une légère amélioration au niveau de la diversité des&nbsp; écoulements. Cependant, les taxons inféodés à des milieux lentiques sont encore majoritairement dominants.</p><p>La levée des vannes en 2007 a contribué à faire accepter le projet auprès des riverains, des pêcheurs et des élus qui s&rsquo;avèrent satisfaits de l&rsquo;opération réalisée. Le maitre d&rsquo;ouvrage a constaté une augmentation de la fréquentation du site pour la pêche.</p><p>Le SICEC travaille actuellement sur l&rsquo;effacement de deux ouvrages infranchissables situés plus en amont sur la Seine, au niveau de Nod-sur-Seine et Aisey-sur-Seine. Le syndicat prévoit également de restaurer la continuité écologique au niveau de quatre ouvrages sur la vallée du Brevon, dont un des ouvrages est classé prioritaire Grenelle. Dans le cadre du contrat de rivière Sequana, un projet de restauration avec effacement complet d&rsquo;un ouvrage est prévu au niveau de la commune d&rsquo;Autricourt, sur le cours d&rsquo;eau de l&rsquo;Ource.</p>

Non renseigné

<p>Le Fouillebroc, sous-affluent de l&rsquo;Andelle, rejoint la Lieure en rive gauche au niveau de Menesqueville après un parcours de 9 km. C&rsquo;est un petit cours d&rsquo;eau calcaire typique de Haute-Normandie. Les berges et le lit mineur sont concernés par le site Natura 2000 &laquo;Forêt de Lyons&raquo;, qui comprend la préservation de plusieurs espèces dont l&rsquo;écrevisse à pieds blancs. Le bassin versant de ce cours d&rsquo;eau est très agricole. Il connait des problèmes de ruissellement, d&rsquo;érosion des sols et de qualité d&rsquo;eau. L&rsquo;Andelle et ses affuents ont depuis plusieurs siècles subi de nombreux travaux hydrauliques visant à développer les parcelles agricoles et foncières : rectification, recalibrage, mise en biefs, curage et mise en place d&rsquo;ouvrages hydrauliques.</p><p>Une trentaine d&rsquo;ouvrages sont présents sur l&rsquo;Andelle et une douzaine sur le Fouillebroc. Ce dernier présente un lit perché sur 95 % de son linéaire, héritage de l&rsquo;utilisation énergétique par des moulins et des pratiques de baignage des parcelles de fond de vallée. Sur le site de la &laquo;Ferme de la Salle&raquo;, à Touffreville, le Fouillebroc a ainsi été déplacé de son fond de talweg dans le passé pour être mis en bief. Un obstacle (l&rsquo;ouvrage de la Salle) d&rsquo;une hauteur de 2 m y a été construit afin d&rsquo;alimenter un moulin qui n&rsquo;existe plus aujourd&rsquo;hui. La majorité des écoulements transitent par le bief ; le cours originel est seulement alimenté par une source phréatique en fond de lit. Les écoulements y sont quasi-stagnants et le milieu envasé.</p><p>Les enjeux principaux sur ces cours d&rsquo;eau concernent la continuité écologique (cours d&rsquo;eau classé pour la truite fario et l&rsquo;anguille) et plus globalement l&rsquo;hydromorphologie (diversification des habitats, restauration de frayères à truite et reprise du transit sédimentaire).</p>

<p>Dans le cadre de l&rsquo;obligation réglementaire de restauration de la continuité écologique sur le bassin versant de l&rsquo;Andelle, le SIBA (Syndicat intercommunal du bassin de l&rsquo;Andelle) a lancé, en 2002, une étude générale des milieux aquatiques. Cette étude préconisait l&rsquo;effacement de l&rsquo;ouvrage de la &laquo;Ferme de la Salle&raquo;. Suite à ces recommandations, le SIBA a sollicité la Direction départementale de l&rsquo;agriculture et de la forêt (DDAF) de l&rsquo;Eure (aujourd&rsquo;hui Direction départementale des territoires et de la mer, DDTM) pour concevoir une étude préliminaire en 2004 puis un avant-projet en 2005 et réaliser les aménagements à mettre en place le long de la rivière et de ses affluents afin de favoriser la migration piscicole (sur le secteur de la ferme de la Salle, effacement de l&rsquo;ouvrage et réalisation d&rsquo;une digue de confortement sur le cours d&rsquo;eau). Le bureau d&rsquo;étude mandaté par le SIBA a ensuite repris l&rsquo;étude et l&rsquo;a modifiée en proposant la restauration du tronçon du cours d&rsquo;eau par la remise en eau dans son ancien lit. En parallèle, le propriétaire d&rsquo;une des parcelles concernées, ancien vice-président du SIBA, était motivé par la dimension environnementale du projet. La remise en fond de talweg lui permettait également de réunir ses parcelles agricoles, auparavant séparées par le bief, en une seule parcelle commune. Il a donc décidé de céder son droit d&rsquo;eau, mais a souhaité par ailleurs que des aménagements (clôtures, pompes à nez) soient mis en place sur ses parcelles agricoles.</p><p>Suite à la validation de la décision de renaturation par le comité syndical, la procédure réglementaire avec rédaction d&rsquo;un dossier Loi sur l&rsquo;eau a été lancée en 2007.</p><p>En 2009, la création des sites ateliers par les Agences de l&rsquo;eau et la sélection du Fouillebroc parmi les sites proposés, a permis de redynamiser le projet et de le valoriser à différentes échelles (locales ou au niveau du bassin Seine-Normandie).</p>

<p>L&rsquo;ancien lit du cours d&rsquo;eau a été rouvert sur un linéaire de 500 m. Les berges du Fouillebroc ont été retalutées en pente douce avec pose de géotextile quand cela était nécessaire. Une recharge en granulats de 100 à 300 mm a été réalisée de manière hétérogène dans le lit mineur. La zone des sources (dite zone expérimentale), située au milieu du tronçon a été maintenue sans intervention. Sur les parties amont et aval de la zone restaurée, des banquettes de granulats et des hélophytes ont été installées, afin d&rsquo;initier un reméandrage. Le bief perché a été comblé avec du remblai. L&rsquo;ouvrage infranchissable, conservé en l&rsquo;état, n&rsquo;est plus alimenté en eau. D&rsquo;autre part, des mesures complémentaires ont été réalisées : plantations de saules, pose de passerelles, de clôtures et de pompes à nez.</p><p>Afin de limiter l&rsquo;impact des travaux sur la vie aquatique, un dispositif de piégeage des fines et d&rsquo;empêchement de la remontée piscicole constitué de ballots de paille a été installé pour retenir les départs de sédiment fins. Une pêche de sauvegarde a été réalisée par la fédération de pêche de l&rsquo;Eure.</p><p>Le projet initial envisageait la renaturation d&rsquo;un second site plus en amont au niveau du lieu-dit la &laquo;Ferme du Logis&raquo;. Il n&rsquo;a pas abouti en raison de la proximité d&rsquo;un élevage porcin et des risques d&rsquo;altération de la qualité de l&rsquo;eau.</p>

Nomenclatures s'appliquant sur le site :

<p>Le SIBA intervient sur l&rsquo;entretien des berges et de la végétation.</p>

<p>Dans le cadre des sites ateliers, l&rsquo;agence de l&rsquo;eau Seine- Normandie met en place une étude de suivi des effets des travaux de restauration sur les différents compartiments. Lors de l&rsquo;état initial, réalisé en 2010, les compartiments hydromorphologique, hydrobiologique et piscicole ont été évalués respectivement par des relevés Carhyce, des relevés IBGN et par la réalisation de pêches électriques. Par la suite, des mesures seront effectuées sur les mêmes compartiments que l&rsquo;état initial à N+3 ans (2014) et N+6 ans après les travaux (2017). Un suivi des écrevisses devrait également être réalisé par la fédération de pêche de l&rsquo;Eure mais le calendrier de prospections n&rsquo;est pas encore déterminé.</p>

<p>Le recul demeure insuffisant pour pouvoir constater et évaluer le gain écologique des travaux de restauration sur la morphologie et la faune aquatique du cours d&rsquo;eau. La remise en eau du Fouillebroc dans son lit originel a permis de rouvrir 1,4 km de continuité écologique. Le linéaire rouvert est toutefois limité par la présence de deux ouvrages infranchissables, à environ 700 m en amont et en aval du site renaturé. Lors de la réalisation des travaux, le secteur médian de la zone à restaurer (300 m environ) a été volontairement exempt de toute intervention pour une double raison : la présence d&rsquo;habitats intéressants sur ce tronçon et la volonté de mesurer et de visualiser la capacité de réponse du cours d&rsquo;eau à restaurer sa dynamique fluviale naturelle.</p><p>Aujourd&rsquo;hui, la morphologie du site a évolué positivement : la puissance du cours d&rsquo;eau est suffisante pour permettre l&rsquo;autocurage et par conséquent le désenvasement du milieu. Des zones d&rsquo;écoulements rapides se sont formées, amenant une diversifi cation des faciès.</p><p>La population d&rsquo;écrevisses à pieds blancs (dont un reliquat avait été repéré sur le site lors de prospections en 2002) n&rsquo;a pas été retrouvée sur ce secteur lors de la réalisation de l&rsquo;état initial en 2011. Aucune connaissance n&rsquo;est disponible sur la situation de cette écrevisse à l&rsquo;échelle du bassin versant du Fouillebroc, les prospections de 2011 n&rsquo;ayant concerné que les 700 m de linéaire restaurés. De futures prospections permettront de repérer la présence ou, au contraire, l&rsquo;absence de l&rsquo;espèce sur le secteur.</p><p>Le projet de renaturation portée par le SIBA, sélectionné en tant que site atelier, est le premier réalisé dans le département de l&rsquo;Eure. Malgré son caractère expérimental, il est voué à servir d&rsquo;exemple pour d&rsquo;autres opérations de ce type.</p><p>Les partenaires techniques et financiers sont satisfaits de cette opération et la considèrent comme une réussite, en partie grâce à l&rsquo;efficacité de la maitrise d&rsquo;oeuvre et de l&rsquo;entreprise en charge des travaux. Le propriétaire est également satisfait des travaux réalisés. Cependant le changement de morphologie et d&rsquo;aspect visuel du site &ndash; une rivière profonde aux eaux stagnantes est redevenue une rivière vive dotée d&rsquo;une alternance de fosses-radiers &ndash; n&rsquo;est pas encore entièrement apprécié des autres riverains, habitués à une vision figée et statique de la rivière.</p>

Non renseigné

<p>Affluent de la Rançon en rive gauche et sous-affluent de la Seine, la Fontenelle est un petit cours d’eau long de trois km. Son bassin versant mesure 30 km². Majoritairement couvert par des surfaces agricoles à l’amont - prairies et cultures céréalières - et une zone urbaine en aval, ce bassin versant connaît des problèmes de ruissellement importants dus à la constitution des sols (sols argilo-limoneux). Ainsi, après de violentes précipitations, celles-ci atteignent rapidement les fonds de vallées accompagnées de rejets divers (urbains, agricoles), pouvant provoquer des inondations conséquentes susceptibles d’altérer la qualité physico-chimique de l’eau.</p><p>La Fontenelle a été déplacée en 1792 pour être transformée en bief et ainsi permettre l’utilisation de la force hydraulique dans le moulin attenant. Le cours d’eau est ainsi perché sur la moitié de son linéaire. La Fontenelle compte deux ouvrages répartis le long de son cours. Un de ces ouvrages, haut de 1,3 m, est situé sur le bief en aval d’une abbaye et permettait jadis de rehausser la ligne d’eau pour le moulin. Au fil du temps, les activités économiques liées aux moulins ont stoppé et ces derniers ont alors perdu leur usage initial.</p><p>Malgré l’envasement important du bief, la Fontenelle présente des habitats intéressants sur certaines parties de son cours et abrite notamment des populations d’anguilles et de truites fario. Quelques marais sont par ailleurs présents sur la partie aval du bassin versant du cours d’eau, au niveau de la commune de Saint-Wandrille-Rançon.</p><p>Un Site Natura 2000, «Boucles de la Seine aval», est présent à proximité de la Fontenelle, au niveau de la Rançon et borde maintenant le nouveau tracé de la Fontenelle. Ce site est pris en compte dans le document d’évaluation d’incidences Natura 2000 qui a montré la compatibilité du projet de restauration avec les objectifs de conservation du site Natura 2000.&nbsp;</p>

<p>Deux crues centennales successives (1999 et 2000) ont atteint rapidement des débits importants – débit moyen interannuel passant de 0,240 m3/s à 12 m3/s. Elles ont provoqué des dégâts matériels au niveau de l’abbaye et des fermes voisines et fait s’effondrer les berges du bief par endroits. Le syndicat mixte des bassins versants Caux-Seine (SMBVCS) a été créé suite à ces évènements par ordre du préfet, dans le but de planifier la gestion des inondations à l’échelle du bassin versant.</p><p>En 2003, le SMBVCS a instauré un programme pluriannuel d’entretien. Dans ce cadre, une étude hydraulique complémentaire, portée par le Parc naturel régional (PNR) des Boucles de la Seine Normande (structure ayant la compétence de gestion du marais de<br>Saint-Wandrille) a été lancée en 2004, en partenariat avec le SMBVCS. Cette étude avait pour but d’émettre des propositions de solutions pour la gestion des inondations. Les résultats de l’étude sont parus en 2007. À la base, la solution souhaitée par la commune consistait à réaliser des aménagements hydrauliques. Il a été demandé au bureau d’étude en charge du projet, après consultation avec les services de l’état, de rendre une dimension plus «écologique» et « hydromorphologique » au projet. Outre la solution initiale de remise en état du bief avec notamment des travaux de confortement de berges, la remise en fond de vallée a également été proposée, le lit d’origine de la Fontenelle étant encore identifiable. Il s’est avéré, à la fin de l’étude et des différents scenarii prospectés et après consultation auprès de la commune et des riverains, que la remise en fond de vallée de la Fontenelle était la solution la moins onéreuse, la plus intéressante sur le plan hydraulique (le débordement de la rivière en cas de crue s’étend au niveau des zones herbagères et des marais annexes), ainsi que la plus bénéfique sur le plan hydrobiologique et hydromorphologique.&nbsp;</p>

<p>Le cours d’eau a été remis dans son lit naturel sur 1 200 m et les berges ont été retalutées en pente douce. L’ouvrage présent sur le bief a été supprimé.</p><p>La remise en eau du lit a eu lieu en septembre 2010. Au printemps 2011, des plantations – hélophytes, arbustes et arbres – ainsi que des clôtures et abreuvoirs ont été mis en place le long du site renaturé pour protéger du piétinement des bovins. Des passerelles ont également été installées. Un fossé enherbé remplace aujourd’hui le bief perché, dans le but de récupérer les eaux pluviales. Les engins mécaniques utilisés sur le chantier fonctionnaient tous avec des huiles hydrauliques biodégradables permettant en cas d’incident, d’éviter de contaminer le milieu aquatique.</p><p>Une pêche de sauvetage a été effectuée dans le bief avant les travaux de déplacement du lit.&nbsp;</p>

Nomenclatures s'appliquant sur le site :

<p>Le Syndicat mixte des bassins versants Caux-Seine procède à l’entretien de la végétation sur le site restauré.&nbsp;</p>

<p>Des relevés biologiques ont été effectués avant travaux via un inventaire piscicole et des mesures IBGN réalisées à l&rsquo;aval et à l&rsquo;amont de la zone actuellement restaurée. Des mesures de suivi après travaux ont été mises en place. Elles ont été effectuées en 2011 et en 2012 et portent sur le compartiment physique &ndash; faciès d&rsquo;écoulements, granulométrie&hellip;&ndash; sur la végétation rivulaire, ainsi que sur le compartiment biologique &ndash; macro-faune benthique, peuplement piscicole, entomofaune, amphibiens, faune avicole et mammifères. Tous ces relevés sont destinés à être compilés et insérés dans une base de données cartographique (SIG). Les suivis seront réalisés chaque année<br />sur une durée de 5 ans (jusqu&rsquo;en 2016).&nbsp;</p>

En savoir plus sur le suivi

<p>Cette opération permet de décloisonner la Fontenelle sur 1,2 km et de rouvrir l’accès à la Rançon et à la Seine pour les communautés biologiques entre la confluence et le prochain ouvrage amont situé sur la Fontenelle.</p><p>Les analyses des pêches électriques de 2011 montrent une recolonisation du secteur par la truite fario. Des frayères fonctionnelles ont d’ailleurs pu être observées sur le site renaturé (observation de reproduction de truites fario en 2012). La suppression de l’ouvrage a permis la recolonisation de l’anguille sur l’ensemble du linéaire restauré. En amont du site, on passe d’une densité d’anguilles de 10,25 individus / 100 m² en 2005 à 127 individus / 100 m² en 2011.</p><p>Trois mois après les travaux, une végétation aquatique spontanée apparaît ; des plants de callitriche, faux cresson et phragmites sont ainsi observés.</p><p>La faune d’invertébrés benthiques a rapidement recolonisé le site. On observe, surtout à l’aval, des groupes caractéristiques de la présence de matière organique – dominance des Gammaridae, diptères Chironomidae et Ephéméroptères – liée en partie au développement important et rapide de la strate herbacée. Les analyses de 2011 montrent la présence de trichoptères Glossosomatidae – groupe assez polluo-sensible – à l’amont du site renaturé. &nbsp;</p><p>Visuellement, la reprise de la dynamique fluviale avec l’apparition de zones préférentielles de dépôts et d’érosion est constatée dans le nouveau lit. Par rapport à la situation initiale, les écoulements et les faciès se retrouvent plus diversifiés, particulièrement sur la partie amont du secteur. Le secteur aval se distingue quant à lui par une répartition des écoulements plutôt lentique, du fait de sa pente, dix fois moins importante qu’en amont.</p><p>Le risque d’inondation est réduit grâce à la présence de champs d’expansion de crue de plusieurs hectares le long du nouveau tracé de la Fontenelle. La crue décennale du 16 décembre 2011 a permis de le constater.</p><p>On constate d’ores et déjà, deux ans après les travaux, une amélioration notable du milieu au niveau biologique et morphologique, avec la reconquête rapide des espèces et la remobilisation des sédiments. Le recul par rapport à l’opération reste toutefois encore faible. Les prochains suivis post-restauration permettront de confirmer ou d’infirmer cette tendance.</p><p>La réussite de ce projet repose en partie sur l’animation importante réalisée par le SMBVCS. Les riverains ont été impliqués très en amont du projet. La déclaration d’utilité publique prise initialement n’a pas été utilisée, tous les riverains ayant donné leur accord.</p><p>Grâce à cette remise en fond de talweg, la moitié du lit de la Fontenelle a retrouvé son ancien lit. Sur la totalité du linéaire, le cours d’eau reste perché sur 400 m de long. Pour autant, la remise de l’intégralité du linéaire dans le fond de talweg ne semble pas intéressante au regard du rapport coût-bénéfice réalisé. Les travaux ne concerneraient qu’une surface de frayères potentielles limitée et impliqueraient de faire cesser l’activité de pisciculture présente sur ce site alors qu’elle représente un intérêt économique local.</p><p>Suite à cette action, le syndicat a réalisé d’autres opérations en faveur des milieux aquatiques. Dans le cadre de la réfection des quais de Seine par la Mairie de Caudebec-en-Caux, le syndicat a saisi l’opportunité de réouverture du cours d’eau de la Sainte-Gertrude sur une trentaine de mètres et de l’installation d’un dispositif de franchissement sur l’ouvrage hydraulique présent sur le secteur. Le syndicat prévoit le même type d’action sur le deuxième cours d’eau traversant la ville de Caudebec-en-Caux.</p><p>Le SMBVCS prévoit également la réalisation future d’un bras de contournement au niveau du Moulin d’Ansgoth sur la Sainte-Gertrude.</p>

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<p>La Dunière, cours d’eau de 43 km de long, est un sous affluent de la Loire qui se jette dans le Lignon du Velay. Son bassin versant, d’une superficie de 238 km², est majoritairement dominé par des parcelles d’élevages bovins et des zones de massifs forestiers avec une urbanisation diffuse.</p><p>Les principales pressions exercées sur le cours d’eau à l’échelle du bassin versant sont liées à la présence de seuils le long du cours de la Dunière ainsi qu’au ravinement des parcelles recouvertes de résineux. Les impacts hydromorphologiques des parcelles et des seuils sur la Dunière et ses affluents sont multiples : déstabilisation des berges, élargissement des cours d’eau par absence de maintien des berges, ensablement, diminution du transit sédimentaire, cloisonnement du cours d’eau, perte de débit via les biefs, perte d’habitats pour la faune aquatique, notamment les espèces piscicoles…</p><p>Au total, 73 seuils sont dénombrés sur le bassin, dont 32 sont infranchissables pour la truite. Anciens pour la plupart, ces seuils ont été construits jadis pour l’irrigation des prairies de pâturage et pour l’utilisation de la force motrice des moulins (industrie de textiles, denrées alimentaires…).&nbsp;</p><p>La plupart d’entre eux ont ensuite été abandonnés progressivement, suite à la déprise agricole. Certains seuils sont aujourd’hui utilisés pour l’hydroélectricité (microcentrales).</p><p>La Dunière est classée au titre de l’article L. 432-6 du code de l’environnement pour la présence de la truite commune (truite fario) sur son bassin versant. Il existe donc un enjeu notable pour la circulation de cette espèce, mais également pour d’autres espèces présentes : loche, vairon et goujon.</p><p>Le seuil du Cros, d’une hauteur de 1,29 m, est totalement infranchissable par la truite. Construit jadis pour les besoins d’une scierie, ce seuil est désormais sans usage. Il demeure encore en bon état mais le bief est en partie comblé.</p>

<p>Le contrat de restauration et d’entretien (CRE) Dunière et affluents (2005-2009) était doté d’un volet sur la restauration de la continuité écologique. Dans le cadre de sa mise en place, le technicien rivière a procédé, en 2004-2005, à un inventaire des ouvrages du bassin. Il a identifié les secteurs sur lesquels intervenir en priorité pour restaurer la continuité. Il a ensuite rencontré les propriétaires des ouvrages afin de leur expliquer la situation du cours d’eau, l’obligation réglementaire (L. 432-6) existante et les solutions envisageables.</p><p>Le propriétaire du seuil de Cros souhaitait voir le seuil effacé, notamment pour diminuer le risque de débordement local et éviter des contraintes de gestion et d’entretien du seuil en cas d’installation d’une passe à poissons.</p><p>Une phase de concertation a été nécessaire avec les propriétaires des terrains attenants au seuil. Au final, le Syndicat intercommunal d’aménagement de la Loire et de ses affluents (Sicala) s’est engagé à réaliser des mesures complémentaires de protection des berges en amont afin d’éviter la perte de surface des terrains suite à l’abaissement de la ligne d’eau.&nbsp;</p>

<p>L’ouvrage a été arasé à la pelle mécanique sur une hauteur de 1 m et sur toute sa longueur. Trois miniseuils noyés ont été mis en place sur 100 m en amont du seuil afin de maintenir l’équilibre du profil en long et éviter l’érosion régressive. C’est également pour cette raison que la solution d’effacement total de l’ouvrage n’a pas été retenue.</p><p>Des mesures complémentaires ont été mises en place sur le site : des protections de berges en géotextile ont été installées pour éviter la perte de surface – par érosion des berges – des terrains attenants.</p><p>Enfin, des mesures ont été prises dans le but de diminuer l’impact des travaux : réalisation d’une pêche de sauvegarde et travail à sec avec mise en place d’un batardeau pour dévier temporairement les écoulements.&nbsp;</p>

Nomenclatures s'appliquant sur le site :

<p>Aucune mesure de gestion ultérieure n’est prévue sur le site.&nbsp;</p>

<p>En 2006 et 2009, un état initial du compartiment physique a été réalisé : suivi de la zone d&rsquo;influence de l&rsquo;ouvrage, de l&rsquo;état du maintien des berges, de l&rsquo;estimation du risque d&rsquo;érosion régressive par la réalisation de profils en long et en travers. En 2007, un suivi visuel des frayères à truite a également été effectué en amont et aval de l&rsquo;ancien seuil.</p><p>Une évaluation de l&rsquo;état des berges et de la ripisylve a également été entreprise avec le propriétaire riverain.<br />Après les travaux, un suivi photo est réalisé afin de surveiller l&rsquo;évolution morphologique du site (érosion régressive). Le suivi des frayères à truite est poursuivi en 2009 et 2010.</p>

<p>L’arasement du seuil de Cros a permis de rétablir la continuité sur un tronçon de 3,7 km de long.</p><p>Les gains au niveau de la morphologie et de la biologie sont déjà visibles deux mois après les travaux : le retour d’une diversité de faciès et d’écoulements est constaté. La zone lentique en amont, auparavant créée par l’ouvrage, a laissé la place à un secteur de plat courant-radier sur une centaine de mètres. La totalité des écoulements est libérée.</p><p>À l’échelle du tronçon - quelques centaines de mètres de linéaire - une alternance de radiers-mouilles est retrouvée.</p><p>Le suivi des frayères montre une recolonisation rapide de la zone en amont de l’ancien seuil : 14 frayères fonctionnelles ont été dénombrées en décembre 2009 alors qu’aucun substrat de ponte n’était observé en 2007.</p><p>La hauteur résiduelle du seuil est inférieure à 30 cm en période d’étiage. L’ouvrage est transparent lors des périodes de migration de la truite notamment.</p><p>Sur le secteur, aucune érosion régressive n’est constatée, ni d’effondrement de berges.</p><p>L’objectif de restauration de la continuité est atteint. Toutefois, l’ampleur du linéaire rouvert est limitée par la présence de deux seuils : l’un de plus de 1,5 m de haut et situé à 2,2 km en aval, qui reste infranchissable pour les espèces piscicoles ; l’autre, situé 1,5 km en amont, d’une hauteur de 2 m.</p><p>Cette opération pilote pour le Sicala est l’une des premières opérations d’arasement réalisées sur le bassin versant. Elle a, par la suite, servi d’exemple pour quatre autres réalisations d’effacements d’ouvrages sur le bassin.</p><p>Dans le cadre du CRE, d’autres opérations de restauration de la continuité écologique ont été mises en oeuvre : trois autres arasements ont été réalisés en amont de la commune de Dunières, puis un autre sur le Gournier, affluent en rive droite de la Dunière. Le Sicala a également procédé au remplacement d’un passage busé sur un affl uent (le Charrerogne) par un pont cadre, décloisonnant ainsi totalement l’affluent. Enfin, deux autres ouvrages ont bénéfi cié de l’installation d’une passe à poissons au niveau de la commune de Dunières (lieu-dits : Berthollet) et boulodrome.&nbsp;</p>

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<p>Le Céans est un cours d’eau de 22,4 km de long qui se jette dans le Buëch au niveau de la commune d’Eyguians. Le bassin versant, de superficie égale à 105 km², est essentiellement couvert par des parcelles agricoles en amont – en grande majorité, des cultures céréalières mais également des vergers sur la partie terminale – et par des massifs forestiers plus en aval.</p><p>Une dizaine d’ouvrages ont été installés sur le Céans pour les besoins de l’irrigation. Les prélèvements d’eau et la présence d’ouvrages sur le cours d’eau constituent les principales pressions sur le milieu aquatique.</p><p>Le Céans est un cours d’eau de seconde catégorie piscicole de type méditerranéen qui connait des débits très contrastés : un étiage estival sévère et des crues&nbsp; importantes à l’automne et au printemps. Sur la partie amont, les assecs naturels fréquents observés en saison estivale limitent les potentialités piscicoles sur ce secteur. Sur la partie intermédiaire du cours d’eau vivent encore des populations naturelles de truite fario ainsi que des espèces de Cyprinidés d’eaux vives (blageon, vairon). Plus en aval, le cours d’eau connaît un réchauffement estival marqué et des étiages naturels très sévères, amplifiés notamment par la présence d’ouvrages sur son cours et par les prélèvements agricoles associés. Les peuplements piscicoles évoluent donc en conséquence avec la disparition progressive de la truite et la prédominance des cyprinidés (barbeau fluviatile, blageon, chevesne, vairon). À noter que le Céans héberge, sur la presque totalité de son cours, une population de barbeaux méridionaux.</p><p>L’ouvrage du Vas mesure 1,7 m de hauteur et a été construit afin de prélever l’eau destinée à l’irrigation de cultures, principalement des vergers. La retenue en amont est engravée et la portion aval de l’ouvrage connaît une érosion régressive.&nbsp;</p>

<p>Au cours de l&rsquo;été 2003, dans un contexte de sécheresse estivale très marquée, le service départemental (SD) des Hautes-Alpes de l&rsquo;Onema constate que l&rsquo;Association syndicale autorisée (ASA) du Céans située au lieu-dit &laquo;le Vas&raquo;, n&rsquo;est pas en capacité de respecter l&rsquo;obligation de débit réservé. Au regard des différents enjeux et usages présents sur le cours d&rsquo;eau &ndash; prélèvements vitaux pour le secteur agricole, faiblesse chronique des débits naturels et respect de la continuité écologique &ndash; et de la volonté de tous les partis de trouver une solution pérenne, une action de concertation, initiée par le SD des Hautes Alpes de l&rsquo;Onema, est donc menée. Elle réunit l&rsquo;ensemble des acteurs concernés : services de l&rsquo;État, irrigants, fédération de pêche, syndicat de rivière, chambre d&rsquo;agriculture&hellip;). La solution privilégiée est l&rsquo;abandon du site de prélèvement concerné et son report sur une autre installation située sur le Buëch, dont le débit est beaucoup plus important. L&rsquo;eau ainsi prélevée est acheminée vers l&rsquo;ASA du Céans en transitant par les canalisations d&rsquo;une autre ASA dont le périmètre jouxte le sien.</p><p>En contrepartie, le préfet demande, par arrêté, la destruction de l&rsquo;ouvrage. La solution retenue a pour but de concilier les enjeux écologiques et les usages économiques pour l&rsquo;agriculture.</p>

<p>Le seuil a été partiellement détruit, une échancrure a été réalisée au centre de l&rsquo;ouvrage et sur toute sa hauteur. Les murs latéraux ont été conservés afin de préserver les berges situées en amont immédiat d&rsquo;une trop grande érosion. Les blocs du seuil en enrochements ont été déposés dans la fosse aval afin de lutter contre l&rsquo;érosion et caler un nouveau profil en long.</p>

<p>Aucune mesure de gestion particulière n&rsquo;a été prise.</p>

<p>Mise à part la réalisation d&rsquo;un profil en long effectué par la DDAF pour le calage des travaux à réaliser, il n&rsquo;y a pas eu d&rsquo;état initial. Aucune étude de suivi n&rsquo;a été mise en place pour évaluer les effets écologiques de l&rsquo;opération.</p>

<p>Après les travaux, le service départemental de l&rsquo;Onema a constaté une reprise de la circulation des sédiments auparavant bloqués par la retenue. De même, l&rsquo;érosion semble stabilisée en aval de l&rsquo;ancien seuil. Les crues biennales hivernales successives retracent rapidement la morphologie du cours d&rsquo;eau (alternance de dépôts et de zones d&rsquo;érosion). L&rsquo;effacement de l&rsquo;ouvrage a permis la réapparition d&rsquo;une diversité d&rsquo;habitats en amont de l&rsquo;ouvrage : diversité des écoulements, hétérogénéité granulométrique et diversité des profils en travers. Une surface importante pour la fraie des espèces piscicoles est ainsi restaurée.</p><p>Sur sa partie aval, le Céans a retrouvé une continuité hydraulique (assecs estivaux restreints), du fait de l&rsquo;arrêt du prélèvement d&rsquo;eau. Le cours d&rsquo;eau retrouve également une continuité piscicole jusqu&rsquo;au prochain ouvrage situé 6 km en amont.</p><p>Cependant, l&rsquo;absence de suivi scientifique ne permet pas de mesurer la réappropriation du linéaire par la faune aquatique.</p><p>Les acteurs locaux estiment que la réalisation de cette opération est pleinement satisfaisante. Elle s&rsquo;est déroulée selon les objectifs fixés au départ, à savoir concilier les usages économiques du secteur &ndash; activité agricole avec prélèvements d&rsquo;eau &ndash; et les enjeux écologiques &ndash; respect du débit minimum, circulation des poissons et du transit sédimentaire.</p><p>La réussite de cette action a conduit le Syndicat mixte de gestion intercommunautaire du Buëch et de ses affluents (SMIGIBA), structure possédant la compétence eau sur le secteur, à travailler sur un projet d&rsquo;arasement de 6 seuils successifs sur la Blaisance, rivière voisine, dans le cadre du contrat de rivière Buëch et affluents. Ces seuils sont en partie infranchissables et ont perdu leur usage initial. La stratégie adoptée par le syndicat est le décloisonnement progressif du cours d&rsquo;eau par réouverture de tronçons de cours d&rsquo;eau.</p>

Non renseigné

<p>La Bave est un affluent en rive gauche de la Dordogne qu’elle rejoint au niveau de la commune de Prùdhomat après un parcours de 37 km. La partie amont du bassin versant est occupée par des bois et des prairies et l’habitat est plutôt diffus. En aval se situe la commune de Saint Céré, comptant plus de 3 000 habitants. À cet endroit, le cours d’eau est, busé sur 2 km de long. Un canal de dérivation a été construit il y a plus d’un siècle. Depuis 1989 (arrêté du 21 août 1989), la Bave est classée au titre de l’article L. 432-6 avec liste d’espèces associées : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.</p><p>Le cours d’eau est identifié en tant qu’axe à grands migrateurs amphihalins et inclus dans la liste A du SDAGE Adour Garonne (axe prioritaire pour la restauration de la circulation des poissons migrateurs amphihalins), approuvé en 2009. Les principales espèces cibles sont la lamproie marine, le saumon atlantique, la truite de mer et l’anguille. Actuellement, l’état écologique de la masse d’eau est qualifi é de « moyen », notamment en raison de la présence de seuils infranchissables.</p><p>Le seuil de Martinet est un ancien seuil de moulin, haut de 3 m et qui n’a plus d’usages depuis une vingtaine d’années.&nbsp;</p>

<p>En 2004, le service départemental de l’Onema du Lot (SD 46) rédige un rapport de constatation à l’encontre du propriétaire du barrage de Martinet (EDF) pour absence de dispositif assurant la libre circulation piscicole. Un courrier de rappel à la réglementation (art. L. 432-6) est alors adressé à EDF par la direction départementale de l’équipement et de l’agriculture (devenue Direction départementale des territoires, DDT), avec demande de mise en conformité.</p><p>Fin 2005, EDF s’engage à mettre l’ouvrage en conformité. En parallèle, il transfère la propriété à l’une de ses filiales, la Société hydraulique d’études et de missions d’assistance (SHEMA).&nbsp;</p><p>En 2008, en l’absence de réalisation de travaux, le SD 46 dresse un procès verbal d’infraction (art. L. 216-7-1°) à l’encontre de la SHEMA. En accord avec le procureur de la République, la procédure judiciaire est mise en attente, sous réserve que le propriétaire régularise sa situation et fournisse notamment un échéancier de travaux. En mai 2009, la SHEMA mandate un bureau d’étude afin de réaliser une étude préalable avec émission de scenarii : destruction, arasement ou équipement de l’obstacle. La SHEMA accepte de s’engager dans un projet d’effacement total pour une triple raison : le barrage n’a plus d’usage, la solution représente un moindre coût par rapport aux autres options et l’effacement constitue l’option la plus efficace pour le rétablissement de la continuité.</p><p>Même si le projet d’effacement de l’ouvrage était le choix du maître d’ouvrage dans le cadre de mesures réglementaires, une phase d’explications avec les acteurs locaux a été nécessaire, repoussant les travaux à fin 2010.</p>

<p>Le seuil du Martinet a été effacé totalement. Les sédiments accumulés en amont de la retenue ont servi à obstruer le canal d’amenée vers les bâtiments attenants. Afin d’isoler le chantier, la destruction du seuil a nécessité la mise en dérivation provisoire de la Bave. Des ballots de paille ont été mis en place pour limiter le départ de matières en suspension dans le cours d’eau. Une pêche de sauvetage a également été réalisée dans le but de limiter les impacts des travaux sur la vie piscicole. À l’hiver 2010, les travaux ont cependant été retardés de quelques mois, en raison des conditions hydrologiques et de la période de reproduction des salmonidés.&nbsp;</p>

<p>Aucune mesure de gestion particulière n’a été prise.&nbsp;</p>

<p>En 2009, des mesures de l&rsquo;état des milieux aquatiques sont réalisées avant travaux, dans le cadre de l&rsquo;étude d&rsquo;incidence réglementaire préalable à l&rsquo;effacement. À cette occasion, le compartiment physique a été évalué, d&rsquo;une part, au travers de l&rsquo;analyse des sédiments et des composantes morphodynamiques du cours d&rsquo;eau et d&rsquo;autre part, par simulation de l&rsquo;évolution de la ligne d&rsquo;eau en fonction du débit après arasement. Aucun suivi n&rsquo;est prévu suite aux travaux.&nbsp;</p>

<p>L’effacement a permis de décloisonner un tronçon de 15 km de linéaire sur la Bave, désormais accessible à la fraie des espèces piscicoles. La destruction du barrage n’a pas entrainé d’érosion régressive et n’a engendré aucun dysfonctionnement, ni du régime hydrologique ni des conditions morphologiques du cours d’eau, si ce n’est la chute de quelques arbres à l’amont provoquée par l’abaissement de la ligne d’eau.</p><p>L’absence de suivi scientifique empêche toutefois la quantification du gain écologique. On observe cependant l’apparition de radiers et de zones courantes ainsi que le retour d’une diversité de faciès (alternance radier-mouille) au niveau de l’ancienne retenue et plus en amont.</p><p>La réussite de cette action repose en partie sur la mise en place d’une démarche commune et coordonnée entre le Parquet et l’Onema dans un premier temps puis en partenariat avec les services de l’Etat, même si l’on peut regretter l’absence de continuité dans la gestion des dossiers suite au changement de propriétaire.</p><p>Par ailleurs, cette action a initié la démarche de mise en place d’un plan d’actions de restauration de la continuité écologique sur l’axe Bave-Mamoul-Cère, en accord avec le Parquet et les partenaires techniques : Agence de l’eau Adour-Garonne, DDT 46, Conseil général 46, Onema, fédération de la pêche 46 et le Syndicat mixte pour l’aménagement de l’eau et de l’espace (SYMAGE). Le SYMAGE a pris en charge la démarche d’oeuvre collective, mais n’est pas maître d’ouvrage. Chaque propriétaire d’ouvrage adhérent à cette démarche a versé une contribution pour le lancement de l’étude préalable. Le SYMAGE a sélectionné le bureau d’étude et assure également le suivi des travaux. L’expertise de la franchissabilité des ouvrages est assurée par l’Onema (délégations et services départementaux) via l’Information sur la continuité ecologique (outil Onema créé pour déterminer le degré de franchissabilité des ouvrages). Le but de cette démarche est d’associer les propriétaires au projet, avec un objectif commun de restauration de la continuité écologique. 16 ouvrages infranchissables sont concernés et en 2012, 14 propriétaires ont adhéré à ce plan d’action. Celui-ci permet de bénéficier de financements plus ou moins élevés selon l’option choisie par le propriétaire (équipement ou effacement), mais 20 % restent à sa charge.&nbsp;</p>

Non renseigné

<p>L’Artuby se jette en rive gauche dans les gorges du Verdon, qu’il rejoint après un parcours de 53,7 km. Son bassin versant, essentiellement composé de massifs forestiers et de quelques prairies, notamment sur sa partie aval, draine une surface de 372 km².</p><p>L’Artuby est identifié comme réservoir biologique de sa source jusqu’à la confluence avec la Bruyère par le SDAGE Rhône-Méditerranée (approuvé en 2009). La pression principale exercée sur ce cours d’eau réside dans les prélèvements à destination de l’alimentation en eau potable, de l’agriculture ou des zones de loisirs. En effet, une dizaine d’ouvrages, construits à l’époque pour cet usage, jalonnent actuellement son cours. Certains de ces ouvrages sont de plus infranchissables même en période de hautes eaux.</p><p>Parmi ces ouvrages, l’un d’entre eux (identifié dans le référentiel des obstacles à l’écoulement sous le numéro ROE43123), d’une hauteur de 2 m, n’est franchissable pour aucune des espèces piscicoles en présence – notamment la truite fario ou encore le barbeau méridional. Ce seuil a été construit il y a une vingtaine d’années par le Sivom Artuby-Verdon (devenu depuis Communauté de communes Artuby-Verdon), dans le but de rehausser la ligne d’eau et ainsi d’alimenter les bassins de la station de pompage d’eau potable. Le système de drains utilisés pour le captage de l’eau s’est bouché au fil du temps. Le Sivom a alors abandonné l’usage de l’ouvrage.&nbsp;</p>

<p>• un problème de sécurité</p><p>Le seuil représente une menace pour la station de pompage d’eau située en rive gauche : en effet, l’accumulation de sédiments dans la retenue a entraîné la formation d’un atterrissement conséquent, qui obstrue les trois quarts du lit mineur et favorise les débordements locaux.</p><p>• un technicien de rivière sensibilisé et formé</p><p>Le technicien rivière du parc naturel régional du Verdon, en charge de l’entretien des cours d’eau, a participé à une formation sur la continuité écologique, organisée par l’Onema. Une réflexion s’est alors mise en place, en partenariat avec le service départemental de l’Onema du Var (SD 83).</p><p>• une structure porteuse</p><p>Enfin, le Parc naturel régional du Verdon est la structure porteuse du SAGE du Verdon, dont la restauration de la continuité écologique est l’une des orientations. Le Parc porte également le contrat de rivière (signé le 10/07/2008), dont l’objectif de préservation et de valorisation du patrimoine naturel se décline notamment pa des actions de restauration de la continuité piscicole.</p>

<p>Le seuil a été effacé à la pelle mécanique sur toute sa hauteur mais seulement sur la moitié de sa largeur, pour éviter la déstabilisation des infrastructures situées en aval (présence d&rsquo;une route départementale). Les blocs en enrochement qui formaient l&rsquo;ouvrage ont été répartis dans le cours d&rsquo;eau afin de constituer des caches pour la faune piscicole. Une partie des sédiments formant l&rsquo;atterrissement a été enlevée et répartie sur les berges. Une pêche de sauvegarde a été réalisée par la Fédération départementale du Var pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDPPMA 83) avant effacement dans le but de diminuer l&rsquo;impact des travaux sur le peuplement piscicole.</p>

Non concerné

<p>Aucune mesure de gestion particulière n&rsquo;a été prise.</p>

<p>L&rsquo;état initial n&rsquo;a pas été réalisé avant l&rsquo;effacement de l&rsquo;ouvrage et aucun suivi après travaux n&rsquo;est prévu.</p>

<p>Un linéaire 4 km de cours d&rsquo;eau a été rouvert, permettant de rétablir la continuité sédimentaire et piscicole sur le tronçon.</p><p>La restauration de la continuité reste cependant limitée du fait de la présence d&rsquo;un obstacle infranchissable (notamment pour le barbeau méridional) à environ 200 m en amont du site des travaux. L&rsquo;aménagement de ce seuil est actuellement à l&rsquo;étude.</p><p>Le PNR du Verdon, dans le cadre du programme d&rsquo;entretien pluriannuel, a réalisé l&rsquo;entretien de la ripisylve et aménagé un champ d&rsquo;expansion de crue en rive gauche afin de faciliter le passage des débordements.</p><p>Bien qu&rsquo;aucun suivi scientifique n&rsquo;ait été mis en place &ndash; point faible de cette opération &ndash; un suivi visuel du site, effectué par le technicien rivière, permet toutefois de remarquer le retour d&rsquo;une diversité de faciès avec l&rsquo;apparition de radiers au niveau de l&rsquo;ancienne retenue. En novembre 2011, une crue vicennale (50 m3/s environ) a modifié la morphologie du lit mineur en remaniant les faciès. Les sédiments qui engravaient 80 % du lit mineur dans l&rsquo;ancienne retenue, sont maintenant remobilisés. Plusieurs centaines de mètres en amont du site, l&rsquo;abaissement de la ligne d&rsquo;eaua provoqué des effondrements de berges et quelques pins sont tombés dans le lit mineur.</p><p>Suite à cette action, le PNR du Verdon a lancé une réflexion globale sur la continuité écologique pour l&rsquo;ensemble des seuils de l&rsquo;Artuby. Il a par ailleurs lancé deux études sur les possibilités de franchissement des ouvrages, hors contrat de rivière.</p>

Non renseigné

<p>De sa source à l&rsquo;estuaire, l&rsquo;Aa s&rsquo;étend sur 89 km de long. Sur les premiers 54 km (jusqu&rsquo;à Saint Omer), l&rsquo;Aa présente une pente d&rsquo;environ 2 &permil; ; sur les 33 km suivants (jusqu&rsquo;à l&rsquo;estuaire), le cours d&rsquo;eau est canalisé et la pente est très faible (environ 5 m de dénivelé sur 33 km). Le bassin de l&rsquo;Aa est caractérisé par un substratum crayeux pour l&rsquo;essentiel. Plusieurs papeteries toujours en activité sont présentes sur le bassin versant. Le cours de l&rsquo;Aa et de ses affluents est ponctué de nombreux ouvrages hydrauliques (environ 150 sur 110 km de cours d&rsquo;eau) qui ont été abandonnés au cours du temps et avec le développement d&rsquo;autres sources d&rsquo;énergie depuis la fin de la 2nde guerre mondiale. Certains ouvrages n&rsquo;ayant alors plus d&rsquo;usages, ont été ouverts progressivement à partir des années 60. Le décloisonnement de l&rsquo;Aa représente un enjeu important pour le rétablissement de la libre circulation des espèces piscicoles, notamment pour l&rsquo;anguille, la truite de mer, la truite fario et la lamproie fluviatile.</p>

<p>La gestion des inondations et l&rsquo;amélioration de la qualité des milieux aquatiques font partie des orientations principales défi nies dans le schéma d&rsquo;aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l&rsquo;Audomarois. Le syndicat mixte pour l&rsquo;aménagement et la gestion des eaux de l&rsquo;Aa (Smage Aa), en charge de la mise en œuvre du SAGE, a travaillé dès sa création àla réalisation de ces orientations. Un plan pluri-annuel de restauration et d&rsquo;entretien écologique (2007-2016), intégrant notamment un programme de restauration de la continuité écologique, a été élaboré et mis en oeuvre. Par ailleurs, dans le cadre de la démarche de prévention des inondations, le Smage Aa a lancé, dès 2005, une étude de modélisation des écoulements et des champs d&rsquo;expansion de crue sur l&rsquo;intégralité de la vallée de l&rsquo;Aa. Les résultats ont mis en avant que certains ouvrages, même avec leurs vannes levées, représentaient un risque d&rsquo;aggravation des inondations en cas de crue, du fait de l&rsquo;accumulation de corps flottants. De plus, la plupart de ces ouvrages montraient un état de vétusté important générant un risque pour la sécurité des biens et des personnes.</p><p>En 2007, le Smage Aa a engagé une étude globale sur la continuité, pour l&rsquo;ensemble des 46 ouvrages du bassin versant. Les interventions nécessaires sur certains ouvrages ont été ensuite hiérarchisées en privilégiant la solution possédant le meilleur rapport coût-efficacité selon les objectifs fixés au départ, tant hydrauliques qu&rsquo;écologiques.</p><p>Le choix du démantèlement a porté sur des ouvrages ouverts et sans usage. L&rsquo;animation locale a permis de convaincre les propriétaires, dans le cadre d&rsquo;une démarche volontariste. Le démantèlement des vantelleries leur permettait notamment d&rsquo;être déchargés de l&rsquo;entretien des corps flottants qui s&rsquo;y accumulaient. Au final, les travaux ont pu être réalisés sur huit ouvrages.</p>

<p>Les travaux ont consisté à démanteler les vantelleries de huit ouvrages déjà ouverts répartis sur le cours de l&rsquo;Aa. Les radiers de fond et les fixations en berges ont volontairement été conservés afin de freiner les vitesses d&rsquo;écoulement et également d&rsquo;éviter l&rsquo;érosion régressive en maintenant un point dur. Un 9e ouvrage (Moulin Snick) n&rsquo;a pas pu faire l&rsquo;objet d&rsquo;un effacement en raison du risque potentiel d&rsquo;érosion régressive. Le seuil résiduel de 0,9 mètre étant infranchissable, les vannes de l&rsquo;ouvrage ont été démantelées et une passe à poissons a été aménagée en 2008. Cet aménagement concilie les gains environnementaux et les aspects patrimoniaux du site, la roue à aubes de l&rsquo;ouvrage ayant été conservée et demeurant opérationnelle.</p>

Nomenclatures s'appliquant sur le site :

<p>Aucune mesure de gestion particulière n&rsquo;a été prise.</p>

<p>La réalisation de l&rsquo;état initial et la mise en place des suivis après effacement s&rsquo;intègrent dans une démarche d&rsquo;évaluation globale des impacts des actions mis en oeuvre au cours du plan de gestion. Cinq stations réparties sur le bassin versant ont été sélectionnées. Les compartiments des macroinvertébrés, des macrophytes et des poissons ont été analysés lors de l&rsquo;état initial réalisé en 2008. Un premier suivi intermédiaire a été réalisé en 2011, le prochain est prévu en 2014. Le syndicat a par ailleurs lancé une étude de modélisation de l&rsquo;impact hydraulique de l&rsquo;aménagement des ouvrages sur les champs d&rsquo;expansion des crues en 2011.</p>

<p>Les vannes des ouvrages étant déjà levées avant le démantèlement et ne bloquant pas le transit des espèces et des sédiments, les gains écologiques potentiels sont minimisés, d&rsquo;autant que les cinq stations de suivi écologique ne sont pas situées à proximité des ouvrages hydrauliques supprimés. Toutefois, l&rsquo;objectif d&rsquo;amélioration hydraulique visé au départ a été atteint, de même que celui de pérennisation de la situation existante en termes de continuité écologique. D&rsquo;après une seconde étude de l&rsquo;impact des démantèlements sur les inondations (V2R, 2011), la suppression des ouvrages devrait permettre de diminuer significativement les débordements locaux. Depuis les démantèlements, deux crues de plein bord sont survenues : les zones comprenant des habitations et auparavant inondées pour des débits inférieurs ne l&rsquo;ont pas été. L&rsquo;Aa traversant plusieurs villes, cette opération permet donc de diminuer le risque d&rsquo;inondation pour les habitations riveraines du cours d&rsquo;eau.</p><p>À l&rsquo;avenir, le syndicat envisage la poursuite des travaux engagés. Un barrage pourrait être aménagé par la création d&rsquo;une rivière de contournement au niveau d&rsquo;un ouvrage hydraulique doté d&rsquo;une valeur patrimoniale. Par ailleurs, six effacements d&rsquo;ouvrages - dont l&rsquo;un est situé sur un site Natura 2000 - pourraient être réalisés (dérasement ou arasement). Les hauteurs de chute de ces ouvrages sont comprises entre 0,8 et 3 m.</p>